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Vieux 06/07/2019, 07h32   Afficher une version imprimable   (8)
bebert

 
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ARNOUX Bertrand
Sexe: Homme
Métier: fonctionnaire territorial
Inscription: March 2017
Messages: 828
Ville: Longeville sur Mer
Département: 85 Vendée
Pays: France métropolitaine
STAM: V839
Club: CDE
Eleveur: rouge intensif, rouge mozaïques, jaunes, blancs, panachés

il vous faut aller en mairie déposer un déclaration préalable (formulaire à remplir + plan de situation + plan de masse ...etc).Pour la taxe d'aménagement cela dépend des collectivités et de ce que vous allez déclarer comme bâtiment , normalement 9m² pas de taxe à payer mais surtout déclarez une volière et pas un abri de jardin (payant dans certaines communes). Votre mairie doit pouvoir vous renseigner avant toute chose.
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